CAGNES SUR MER
06800 CAGNES-SUR-MER
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Avant-Première
Date de commercialisation 04/20
LUBERANCE
84120 PERTUIS
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Avant-Première
Date de commercialisation 04/20
LES HAUTS DE ST VAL
80230 SAINT-VALERY-SUR-SOMME
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Avant-Première
Date de commercialisation 04/20
EDENIUM
59000 LILLE
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J-12avant commercialisation
Avant-Première
Date de commercialisation 05/03/20
L'AVENUE
80000 AMIENS
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Avant-Première
Date de commercialisation 20/02/20
NUANCES ANIS
31000 TOULOUSE
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Avant-Première
Date de commercialisation 03/20
STUDENT FACTORY VILLENEUVE D'ASCQ
59650 VILLENEUVE-D'ASCQ
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J-22avant commercialisation
Avant-Première
Date de commercialisation 15/03/20
Résidence services
POESIA
13090 AIX EN PROVENCE
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J-26avant commercialisation
Avant-Première
Date de commercialisation 19/03/20
SULLY
83500 LA SEYNE-SUR-MER
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Avant-Première
Date de commercialisation communiquée prochainement
IN'SIDE
74940 ANNECY-LE-VIEUX
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Avant-Première
Date de commercialisation 03/20
BONNES HERBES
83000 TOULON
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Avant-Première
Date de commercialisation communiquée prochainement
CALYPSO
17000 LA ROCHELLE
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J-19avant commercialisation
Avant-Première
Date de commercialisation 12/03/20
  • (a) TVA à 5,5% sous réserve que les conditions de l'article 278 sexies 11° du Code Général des Impôts soient remplies. Applicable dans le cadre de l’acquisition d’une résidence principale neuve, dans la limite d’un plafond de prix d’achat, aux personnes physiques dont les ressources - à la date de signature du contrat préliminaire ou à défaut, à la date du contrat de vente - ne dépassent pas les plafonds prévus pour le bénéfice de l’aide personnalisée au logement (APL) conformément à l'article L. 411-2 du code de la construction et de l'habitation. La TVA à 5,5% est applicable uniquement aux opérations réalisées en zone ANRU ou situées à moins de 300 m de cette zone. Dans la limite des stocks disponibles. Renseignements et conditions disponibles en espace de vente.

  • (b) TVA à 7% sous réserve que les conditions de l'article 278 sexies 11° du Code Général des Impôts soient remplies. Applicable dans le cadre de l’acquisition d’une résidence principale neuve, dans la limite d’un plafond de prix d’achat, aux personnes physiques dont les ressources - à la date de signature du contrat préliminaire ou à défaut, à la date du contrat de vente - ne dépassent pas les plafonds prévus pour le bénéfice de l’aide personnalisée au logement (APL) conformément à l'article L. 411-2 du code de la construction et de l'habitation. La TVA à 7% est désormais applicable uniquement aux opérations situées à plus de 300 et à moins de 500 m d'une zone ANRU et dont le permis de construire a été déposé avant le 31 décembre 2013 conformément aux dispositions de l'article 29,III-B de la loi de finance du 29 décembre 2013. Dans la limite des stocks disponibles. Renseignements et conditions disponibles en espace de vente.

  • (c) Prix sociaux : L’accession à prix social ou à prix maîtrisé est soumise à certaines conditions comme le non dépassement des plafonds de ressources, l’usage du bien comme résidence principale et l’obligation de ne pas avoir été propriétaire les deux dernières années précédant l’acquisition du bien. Conditions détaillées des dispositifs à l'accession aidée disponibles auprès d’un conseiller en espace de vente.

  • (d) Prix maîtrises : L’accession à prix social ou à prix maîtrisé est soumise à certaines conditions comme le non dépassement des plafonds de ressources, l’usage du bien comme résidence principale et l’obligation de ne pas avoir été propriétaire les deux dernières années précédant l’acquisition du bien. Conditions détaillées des dispositifs à l'accession aidée disponibles auprès d’un conseiller en espace de vente.